Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter la loi applicable et à ne pas perturber son fonctionnement.
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Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter la loi applicable et à ne pas perturber son fonctionnement.
Clause ledger
The following summaries introduce the principal sections of this document and provide direct reference access.
Objet du site
Le site présente des informations générales sur les activités de Fierté Spirituelle. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment sans préavis particulier.
EU CommissionCore Terms
Operational Terms Ledger
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
03
Clause 03
Conditions commerciales
Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande, une inscription ou une prestation, elles sont communiquées séparément. En l’absence d’accord écrit contraire, aucune obligation n’est réputée née du seul accès au site.
04
Clause 04
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait des contenus du site. Fierté Spirituelle peut refuser tout échange ou toute demande contraire aux présentes conditions ou à l’ordre public.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou adaptation non autorisée est interdite.
05Clause Reference
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou adaptation non autorisée est interdite.
06Clause Reference
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi, Fierté Spirituelle ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’utilisation du site.
07
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du site, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout différend sera recherché d’abord à l’amiable, puis soumis aux juridictions compétentes.
ReferenceWIPO
08
Modification et contact
Fierté Spirituelle peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation. Pour toute question relative aux présentes, l’utilisateur peut utiliser les coordonnées indiquées sur le site.
ReferenceHCCH